Déposée par voie électronique le 24 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERTEX INVESTMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « la simplicité a du goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERTEX INVESTMENT domicilié(e) 12 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 520 662 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERTEX INVESTMENT, Mme. emmanuelle JADAUD domicilié(e) 12 RUE godot de mauroy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque la simplicité a du goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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